Maintien de l'indemnité journalière
en cas de reprise à temps partiel

Conditions nécessaires :

 La reprise à temps partiel doit être médicalement prescrite et faire suite à un arrêt de travail indemnisé.

 Cette reprise de travail doit favoriser l'amélioration de l'état de santé.

Le temps partiel est indemnisé jusqu'à avis contraire du Contrôle Médical.

Montant de l'indemnité journalière maintenue :

 1 - Principes
Le montant de l'indemnité maintenue ne peut porter le gain total de l'assuré à un chiffre supérieur au salaire normal des travailleurs de la même catégorie professionnelle.

Le paiement des indemnités journalières sera subordonné à la présentation d'une attestation dûment remplie et signée par l'employeur.

Le maintien de l'indemnité journalière consiste en fait à indemniser la perte de salaire, dans la limite de l'indemnité journalière servie lors de l'arrêt à temps complet qui précède la reprise à temps partiel.

 2 - Application pratique

Dans la pratique, la perte de salaire est calculée par différence entre :  le salaire brut que l'assuré aurait perçu s'il avait travaillé à temps plein  celui perçu par l'assuré pour son activité à temps partiel. Pour obtenir le montant de l'indemnité journalière maintenue, il suffit alors de diviser cette différence par le nombre de jours calendaires compris dans la période considérée.