Droit et santé - synthèse

Introduction :

Voici les derniers articles et brèves des sites :

• Droit-médical.net, Dr Bertrand Hue et Dr Henri Gracies, également présenté sur ce site à la page Droit-médical,
• Droit de la santé, également présenté sur ce site à la page Droit de la santé.

Le descriptif de l'article est ici limité à 800 caractères, une présentation plus complète est parfois disponible vous la trouverez sur les pages de présentation par site. Cette synthèse exclue les articles de plus de 2 ans que vous pourrez retrouver sur les pages de présentation par site.

Les articles présentés sont reccueillis de façon automatique et présentés du plus récent au plus ancien. Les informations sont sous la responsabilité de l'auteur de l'article, la présentation dans cette rubrique n'indique pas la position du CODES 78 - CYES sur le sujet.

Articles et brèves d'actualité sur Droit et santé :

• 07/05/2008 - QCM n° 2 :
  Site : DROIT MEDICAL - Revue - Rubrique : QCM - Auteur : Droit-medical.net :
  Navigateur non compatible avec les IFRAMES



• 01/04/2008 - Appel à proposition : Le Programme d'Appui aux actions de la Communauté Economique des Etats d'Afrique Centrale (CEEAC) en matière de Paix et de Sécurité (PAPS) :
  Site : Droit de la santé - Auteur : Ciprian Mihali :
  Objectif : appuyer les initiatives des organisations de la société civile dans le secteur de la paix et de la sécurité dans 5 Etats membres de la CEEAC : la République Démocratique du Congo (RDC), le Burundi, le Cameroun, le Tchad et la République Centrafricaine (RCA)
  Formes d'intervention
  Collecte et traitement de l'information,
  Recherche et analyse sur les conflits,
  Actions de médiation, résolution, transformation des conflits et gestion post-conflit,
  Observation et enquête,
  Plaidoyer, (Lire la suite...)



• 26/03/2008 - Contrôle médical privé des employeurs :
  Site : DROIT MEDICAL - Revue - Rubrique : Revue de presse - Auteur : Ciprian Mihali :
  Les employeurs du secteur public depuis 1936 et ceux du secteur privé depuis l'article 7 de la loi du du 19 janvier 1978 relative à la mensualisation et à la procédure conventionnelle ont un droit de regard sur les arrêts de travail de leurs salariés. Tous les salariés ne sont toutefois pas (Lire la suite...)
  Mots clés : Droit du travail, Entreprise, Assurance maladie, Accident du travail,
  
  
• 22/03/2008 - LA CONSTITUTION FACE AU DEFI DE LA BIOETHIQUE :
  Site : Droit de la santé - Auteur : Ciprian Mihali :
  Le colloque LA CONSTITUTION FACE AU DEFI DE LA BIOETHIQUE est organisé par l'ASSOCIATION INTERNATIONALE DROIT, ETHIQUE et SCIENCE et l'ASSOCIATION FRANCAISE de DROIT CONSTITUTIONNEL en partenariat avec la Commission française pour l'UNESCO. Cette manifestation se tiendra au Palais du Luxembourg le Jeudi 3 avril 2008, Salle G.Monerville et sera placée sous la Présidence de Mme Marie-Thérèse Hermange, sénatrice, membre du CCNE.
  L'entrée est libre et gratuite, inscription (Lire la suite...)
  Document joint : http://www.ds.auf.org/IMG/pdf/La_constitution_face_au_defi_de_la_bioethique.pdf (179.71 Ko)



• 21/03/2008 - Importation de cellules :
  Site : DROIT MEDICAL - Revue - Rubrique : Actualités - Auteur : Ciprian Mihali :
  Le Journal officiel du 29 février 2008 va permettre de faire avancer la recherche sur les cellules souches.
  Sont ainsi publiées, en applications des dispositions de l'article L 2151-5 du Code de la santé publique, des décisions du 10 janvier 2008 rendues par la directrice de l'Agence de la (Lire la suite...)
  Mots clés : Médecine, Recherche biomédicale



• 21/03/2008 - Surveiller les forums médicaux... et les autres :
  Site : DROIT MEDICAL - Revue - Rubrique : Actualités - Auteur : Ciprian Mihali :
  Un médecin, responsable de l'un des plus grands sites de forums médicaux français, a été entendu par un Conseil départemental de l'ordre des médecins (CDOM), il y a quelques mois, en raison de la présence de contenu présumé pédophile sur l'un des forums de son site. Comme il a été retenu par ce (Lire la suite...)
  Mots clés : Informatique médicale, Jurisprudence



• 20/03/2008 - 6ème appel à collaboration du réseau de chercheurs Droits fondamentaux :
  Site : Droit de la santé - Auteur : Ciprian Mihali :
  Le présent appel à collaboration du Réseau Droits fondamentaux s'adresse à des chercheurs post-doc intégrés dans des équipes ou des départements universitaires de recherche travaillant sur les thématiques jugées prioritaires par le comité de réseau. Il vise à recevoir des demandes d'appui scientifiques et méthodologiques pour des recherches scientifiques en réseau afin de permettre des échanges entre des équipes ou des centres universitaires des pays francophones ou non francophones, dans la mesure où ces derniers communiquent (Lire la suite...)



• 20/03/2008 - Séminaire régional des doctorants francophones, 24-30 novembre 2008, Antananarivo  :
  Site : Droit de la santé - Auteur : Ciprian Mihali :
  Le séminaire régional des doctorants francophones vise à réunir une fois par an, sur une base régionale (ex : l'Océan indien, l'Afrique de l'Ouest ou le Moyen-Orient), les doctorants francophones en sciences sociales et juridiques en présence des enseignants responsables de recherche de ces universités et d'enseignants chargés de formation méthodologique désignés par le Programme thématique Aspects de l'État de droit et démocratie.
  Le présent appel s'adresse aux doctorants francophones inscrits en thèse en vue du doctorat (Lire la suite...)



• 20/03/2008 - Cellules souches et santé des femmes :
  Site : DROIT MEDICAL - Revue - Rubrique : Revue de presse - Auteur : Bertrand Hue :
  Les cellules souches sont au coeur de l'actualité. Ce livre recense les connaissances dans ce domaine et leurs répercussions dans les domaines éthiques, sociologiques, psychologiques et juridiques.
  Mots clés : Recherche biomédicale, Ouvrages scientifiques



• 19/03/2008 - Examen périodique de santé :
  Site : DROIT MEDICAL - Revue - Rubrique : Dossiers - Auteur : Bertrand Hue :
  Encore appelé bilan de santé de la Sécurité sociale, l'examen périodique de santé fait l'objet d'un guide de recommandations qui en module le contenu en fonction de l'âge, du sexe et des facteurs de risque.
  L'examen périodique de santé est réalisé par les centres d'examens de santé (CES) gérés (Lire la suite...)
  Mots clés : Médecine, Assurance maladie