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Anciennes brèves page 7

 

L'avis du HCAAM sur les prestations en espèces (février 2008) :

L'avis du HCAAM sur les prestations en espèces (maladie et invalidité) (source Annuaire Sécu n° 290) :
« Le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie, présidé par Bertrand Fragonard, vient de publier un avis sur les prestations en espèces hors maternité et accident du travail. Le texte adopté à l'unanimité sauf 2 abstentions souligne les enjeux : les dépenses sont importantes ; la politique à mener doit être centrée sur la prévention des arrêts maladie et l'amélioration des prises en charge en vue (et lors) du retour au travail ; la protection des travailleurs est inégale notamment du fait des écarts dans la diffusion de la protection complémentaire et de la qualité des garanties qu'elle assure ; l'invalidité, risque pourtant de longue durée, est moins bien prise en compte que les arrêts maladie de courte durée. Pour améliorer le système de prise en charge, le Haut Conseil préconise un redéploiement des prestations en espèces à enveloppe constante. Parmi les pistes de réforme, l'avis propose d'étudier un lissage modéré du taux de remplacement de la protection légale, au-delà de la phase des franchises, afin de mieux indemniser le risque lourd (arrêts de longue durée), et la suppression du régime fiscal préférentiel des IJ des assurés en longue maladie, ce qui générerait d'importantes plus-values en recettes fiscales. Ces plus values devraient être recyclées pour gager les améliorations envisagées (desserrement des conditions d'accès, amélioration du taux de remplacement dans les arrêts de longue durée, augmentation de l'IJ minimale…). Le Haut Conseil suggère également de remettre en cause l'abattement sur le revenu d'activité auquel on procède au sixième mois d'IJ pour le calcul de l'aide au logement et évoque très prudemment, en raison de l'opposition du patronat, un "basculement de l'indemnisation des premières semaines d'arrêts maladie sur l'employeur", à l'instar des pays voisins, où la Sécurité sociale n'intervient que sur les arrêts longs. En contrepartie, les charges de sécurité sociale seraient diminuées. Une option, qui selon le Conseil, aurait pour avantage de sensibiliser les employeurs à une meilleure politique de prévention et à une meilleure prise en compte des contraintes familiales. Concernant les pensions d'invalidité, seule une minorité des pensionnés – pour l'essentiel en catégorie 1 – ont une activité professionnelle, constate l'avis. L'action prioritaire à mener est de faciliter la reprise du travail. le Haut conseil recommande qu'on examine si les règles d'intéressement – qui diffèrent de celles, récemment amé-liorées, mises en œuvre dans d'autres législations – sont suffisamment attractives. S'agissant des ressources des pensionnés, la priorité est de pousser à l'amélioration de la prévoyance en entreprise dont on sait qu'elle est iné-galement répartie. Sont également préconisés un examen critique des conditions actuelles d'activité préalable, jugées trop sévères et qui forment une barrière d'entrée discutable pour l'invalidité, et un desserrement progressif du plafond de ressources parallèlement à une augmentation du montant de la pension minimale. Enfin, la situation des pensionnés en matière de couverture maladie mérite réflexion. »

Consultation annuelle gratuite pour les jeunes, dès l'an prochain (février 2008) :

« Roselyne Bachelot vient de présenter au conseil des ministres le plan « santé-jeunes » du gouvernement. Ce plan, qui devait être détaillé à « La Casita », la maison des adolescents de l'hôpital Avicenne, à Bobigny (93) où la ministre avait prévu de se rendre à la fin du conseil des ministres, a pour vocation « de mieux protéger les jeunes en luttant efficacement contre les conduites à risque, et le développement d'habitudes alimentaires déséquilibrées ».
Ainsi, deux dispositions vont être prises pour « permettre aux jeunes de devenir acteurs de leur santé tout en répondant à leur désir d'autonomie » : la possibilité de verser en plusieurs fois leurs cotisations maladie lors des prochaines inscriptions universitaires. Et dès le 1er janvier 2009, pour les jeunes de 16 à 25 ans, la possibilité de bénéficier d'une consultation annuelle gratuite chez un médecin généraliste de leur choix, sans que l'accord des parents soit nécessaire pour un mineur. Le gouvernement explique que dès réception de leur carte Vitale à 16 ans, les jeunes recevront un « passeport pour la santé », leur indiquant les structures de soins les plus proches de leurs domiciles, et leur rappelant leurs droits.
Mais le plan met avant tout l'accent sur la lutte contre les conduites à risques. A cet égard, et pour lutter contre les pratiques addictives, la législation actuelle sur la vente de boissons alcoolisées aux mineurs sera rendue « plus cohérente et protectrice », est-il précisé. Un observatoire de la qualité alimentaire sera également créé pour « agir sur l'environnement des jeunes », notamment en matière de publicité, de restauration scolaire ou de bonnes pratiques (sucreries près des caisses de grandes surfaces, par exemple). Enfin, pour lutter contre l'attraction pour l'anorexie de certaines jeunes filles, le gouvernement promet de « réprimer sévèrement l'apologie de l'extrême maigreur ou de l'anorexie dans les medias », d'élaborer une charte avec les professionnels du secteur de l'image du corps, et de protéger les mannequins (médecine du travail, inspection du travail).
Une série de mesures concerne également les jeunes « les plus vulnérables qui se trouvent dans des situations dramatiques ». Pour eux, il est prévu que des maisons des adolescents soient créées dans tous les départements d'ici 2010, dotées d'équipes mobiles. Deux expérimentations vont également être menées : un programme de prévention santé en milieu scolaire et universitaire d'une part, et d'autre part, la mise à disposition d'un numéro vert gratuit « fil santé-jeunes », à partir des portables. En outre, un dispositif de « repérage et de prévention de la crise suicidaire », particulièrement auprès des jeunes homosexuels sera mis en place, accompagné d'une campa-gne d'information lancée cette année avec le cinéaste André Téchiné. Enfin, une campagne « contraception 2008-2009 » sera adaptée aux besoins des jeunes non scolarisés dans les quartiers populaires. Le sport est également à l'honneur dans ce plan. Le nombre d'heures d'activité physique sera augmenté à l'école « dès la rentrée prochaine », promet le gouvernement, tandis qu'une mission spécifique a été confiée à Stéphane Diagana, qui doit se charger de développer le sport à l'université.
Le gouvernement, qui n'a pas fait d'annonce sur les moyens qui seront mis à disposition du plan santé-jeunes, annonce que son travail se poursuivra autour de trois axes : le renforcement de la pédopsychiatrie, le soutien aux parents, et la prise en charge la plus précoce possible, dès l'entrée au collège, des difficultés rencontrées par les adolescents. » (Panorama Mercredi 27 Février 2008)

Renseignements : Actualités Ministère de la santé, 27 février 2008, Communiqué de presse Ministère de la santé, 27 février 2008, Plan ().

Des « Maisons de santé » ? Oui, mais lesquelles ? (février 2008) :

Communiqué de presse du Syndicat National de la Médecine Générale - 19 février 2008 :

Les Etats Généraux de l'Organisation de la Santé ont relancé la question des « Maisons de santé ». Elles sont plébiscitées par les internes et les jeunes médecins. Au Syndicat de la Médecine Générale, depuis longtemps (Le SMG a été le promoteur des Unités Sanitaire de Base en 1982 à Saint-Nazaire.) nous travaillons à la création de « Maisons de santé de proximité » et à de nouvelles formes d'organisation de l'offre de soins. Nous avons fait partie des défricheurs de nouvelles pratiques professionnelles : réseaux de santé, médecin référent… Mais en raison des corporatismes, de l'idéologie dominante, ces authentiques évolutions sont soit bloquées, soit vidées de leur contenu. Nous savons qu'il ne suffit pas de faire gagner un concept pour qu'il préserve ce qui en fait sa spécificité et son originalité.

Découvrir aujourd'hui que les maisons de santé sont une des solutions à la crise devient une évidence. Pour que cette évidence devienne réalité, nous savons que la condition première est que ces maisons de santé permettent la transformation du système de l'offre de soins vers la création d'un système de santé. Pour cela nous énonçons ce qu'elles ne doivent surtout pas être et ce qu'elles doivent impérativement devenir (Dossier à consulter sur le site du SMG).

Ce que les maisons de santé de proximité ne doivent pas être
- Les maisons de santé ne doivent pas être un regroupement, petit ou grand, d'intérêts professionnels dans le cadre d'une opération financière ou immobilière.
- Les maisons de santé ne sont pas « la solution » au problème des zones en carence d'offre de soins. Elles participent à l'aménagement du territoire qui concerne l'ensemble de l'offre des services publics.
- Les maisons de santé ne sont pas des officines au service des intérêts d'institutions publiques ou de compagnies d'assurances privées.
- Les maisons de santé ne sont pas les pseudopodes en ambulatoire des structures de soins hospitalières publiques ou privées.
- Les maisons de santé ne doivent pas être l'arbre qui cache la forêt de la dévalorisation de l'offre de soins primaire.

Ce que les maisons de santé de proximité doivent devenir
- Les maisons de santé inscrivent leur travail dans la proximité de vie des habitants.
- Les maisons de santé sont des structures de soins primaire et polyvalent, qui associent l'ensemble des professionnels des actions sociales et de santé : soins, prévention, éducation, santé publique, aide sociale.
- Les maisons de santé sont des lieux d'application des nouvelles pratiques professionnelles : délégation de tâches, participation des usagers, collaboration avec les associations des habitants...
- L'accès aux soins est facilité par la pratique systématique du tiers-payant.
- Les maisons de santé sont des lieux de formation universitaire et de recherche.
- Les maisons de santé peuvent avoir différentes structures juridiques et les professionnels qui y travaillent différents modes de rémunération.

Le débat est ouvert. Il ne se fera pas sans la participation de tous ceux qui ont une expérience des maisons de santé. Le Syndicat de la Médecine Générale est l'un des ces acteurs.

Le rendez-vous historique de la Csmf à l'Elysée (février 2008) :

Gaëlle Desgrées du Loû - Panorama du 15 Février 2008 :
« C'est une première historique. La Confédération des syndicats médicaux français (Csmf) sera reçue le 18 février par Nicolas Sarkozy pour une entrevue qui s'inscrit dans le cadre de la réforme de l'organisation du systè-me de santé. » « Ce rendez-vous est à l'initiative du président de la République. Cela ne s'est jamais produit dans l'histoire. Ce n'est pas anodin que le président reçoive le président du premier syndicat de médecins libéraux français, c'est un signe », souligne le Dr Michel Chassang, qui sera accompagné à l'Elysée par le Dr Michel Combier, président des généralistes de l'Unof et par le Dr Jean-François Rey, président des spécialistes de l'Umespe. A l'ordre du jour de cet entretien figure la présentation du calendrier de la réforme. Tout juste sait-on pour l'instant que la loi de modernisation de la santé (nommé aussi « projet de loi sur l'accès aux soins ») sera présentée par Roselyne Bachelot cet été.
La Csmf n'a pas mâché ses critiques, depuis plusieurs mois, contre une loi de financement de la sécurité sociale 2008 aux « effets toxiques et pervers », contre les « séances de palabres interminables » des Etats généraux de l'organisation de la santé et les risques « d'atteinte grave à la médecine libérale » contenus dans certaines mesures des Egos. Elle revendique d'autant plus une place de premier ordre dans les réflexions sur les différents chantiers de la réforme. « La Confédération a été un partenaire exigeant de la réforme de 2004 et entend jouer le même rôle pour la réforme de 2008, au moment où les Egos ont semé quelques doutes et provoqué un certain trouble », explique le Dr Chassang.
La réunion de lundi au plus haut sommet de l'Etat sera l'occasion d'aborder trois thèmes majeurs. « Notre pre-mière préoccupation est de savoir si la médecine libérale est toujours d'actualité. Est-ce que le gouvernement continuera à soutenir la médecine libérale ou est-ce que nous allons vers le tout salariat ou le tout maisons de santé ? Allons-nous continuer à être la variable d'ajustement du système ? », s'interroge le président de la Csmf, qui prévoit également d'évoquer l'importance de la médecine spécialisée libérale de proximité (gynécologues, ophtalmologistes, psychiatres...). Deuxième sujet phare : la vie conventionnelle, mise à mal selon la Csmf, par l'instauration de stabilisateurs économiques sur les dépenses de santé depuis la loi de financement de l'assurance maladie 2008, et les contrats individuels qui pourront être souscrits avec l'assurance maladie.
A Nicolas Sarkozy, Michel Chassang demandera s'il croit encore à un système conventionnel qui doit être « national, collectif et unique pour les généralistes et les spécialistes ». Et cela, alors que les futures Agences régionales de santé favoriseront une régionalisation du système. « Nous sommes d'accord pour nous engager dans une dynamique de responsabilité à condition que le contrat conventionnel soit équilibré, en terme de maîtri-se médicalisée des dépenses qui doit être équitable par rapport à tous les acteurs en particulier l'hôpital. En contrepartie, cela doit se traduire par des avancées indispensables pour les médecins : le C à 23 euros, une mesure nécessaire mais pas suffisante et la mise en place de la réforme des consultations, de façon à être rémunéré en fonction du contenu et pas en fonction de celui qui fait la consultation », précise le président de la Csmf.
Alors que le président de la République a affirmé son intention de légiférer pour contenir les dépassements d'honoraires, le premier syndicat médical se fera de nouveau le porte-parole auprès de lui du secteur optionnel, un nouveau secteur tarifaire qui permettrait à des médecins, en contrepartie de certains engagements, de bénéficier de dépassements d'honoraires plafonnés, encadrés et remboursés par les organismes complémentaires. « Cette solution pour faciliter l'accès aux soins résulte d'un accord de 2002 contracté avec l'Etat. Nous demanderons au président d'honorer la parole de l'Etat », indique le Dr Chassang. Confiant sur les issues de cet entretien, il assure ne pas avoir de crainte particulière sur des annonces portant préjudice à la communauté médicale. Nicolas Sarkozy a par ailleurs prévu de recevoir également lundi les dirigeants de la Mutualité française. »

Couverture médicale du territoire (février 2008) :

Le gouvernement va favoriser la création de 100 maisons de santé pluridisciplinaires (Maire-info 11/02/2008)
« Vendredi 8 février, clôturant la première synthèse des états généraux de l'organisation de la santé (EGOS), qui se poursuivent jusqu'au 2 avril à 2008 à Paris, Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé, de la Jeunesse et des sports, a annoncé la création de 100 maisons de santé pluridisciplinaires. Il s'agit de répondre à une réalité « alarmante ». En effet, « près de 2,6 millions de personnes connaissent de sérieuses difficultés pour trouver un médecin », a indiqué la ministre qui propose un financement « à hauteur de 50.000 euros maximum par projet présenté par les professionnels ou des collectivités locales ». Elle prône un «changement d'approche » « afin d'assurer une prise en charge globale de la population dans un bassin de vie ». Elle suggère donc le développement d'« une ingénierie au sein des missions » régionales de santé, en partenariat avec les collectivités territoriales désireuses de s'engager, afin d'aider les promoteurs à monter leurs « projets locaux de santé » et une modulation du numerus clausus « en fonction des besoins des régions et de la démographie médicale ». Elle souhaite aussi pouvoir « disposer d'outils incitatifs forts, pour les zones médicalement les plus défavorisées ». Selon la ministre, il s'agirait « de disposer de la prise en charge de fonctions supports au sein des maisons de santé pluri-disciplinaires, de bénéficier de contrats d'engagement entre les étudiants en médecine et les collectivités territoriales, notamment, de proposer un contrat territorial d'installation signé entre le professionnel de santé, l'assurance maladie et les collectivités territoriales récapitulant les aides financières, le soutien matériel à l'installation et des accompagnements, de faciliter et inciter à l'exercice en cabinet secondaires ou l'exercice à temps partiel le cas échéant en complément d'un temps partiel hospitalier ». Pour atteindre ce but, elle croit « également à la nécessité d'établir une stratégie d'aménagement sur le territoire de l'offre de soins de premier recours qui soit plus cohérente avec l'ensemble des services rendus à la population ». A l'image des schémas d'organisation qui existent pour les structures hospitalières, elle s'est interrogée sur l'instauration, « sous l'égide de l'ARS et en collaboration avec les professionnels, les élus et les patients, la définition d'un schéma régional d'aménagement de l'offre de soins de premier recours sur le territoire ? Etabli sur la base d'un zonage national, il tiendrait compte des équilibres régionaux, des flux de population et des besoins de santé. Il pourrait être établi sur la base de projets locaux de santé réalisés par les professionnels de santé et les élus au niveau des bassins de vie ou des pays ». En 2008, une loi de modernisation de l'organisation de la santé sera présentée au Parlement. Elle devrait permettre « d'engager l'ensemble de ces changements ».

Rapport Ritter (janvier 2008) :

"Le rapport Ritter prône un nouveau pilotage régional de la santé.
Le rapport de Philippe Ritter sur la création des Agences régionales de santé (ARS) plaiderait pour un nouveau pilotage régional de la santé, à l'occasion de la création de ces agences prévue en 2009, indique Le Quotidien du médecin à paraître le 30 janvier.
Le quotidien affirme s'être procuré une version de ce rapport, remis à la ministre de la Santé, Roselyne Bachelot, par Philippe Ritter, ancien président de l'Agence régionale de l'hospitalisation (ARH).
La mise en place des ARS l'an prochain constituera "une des plus importantes réformes institutionnelles de ces dernières décennies", indique le rapport, cité par Le Quotidien du médecin. Elle devrait en effet permettre d'accentuer la territorialisation des politiques de santé, renforcer leur caractère préventif ou "promouvoir l'efficience hospitalière".
Philippe Ritter estime que ces futures ARS devront disposer d'un "vaste" champ d'intervention qui irait de la médecine libérale aux hôpitaux, en passant par l'accueil des personnes âgées et handicapées dans les établissements médico-sociaux, la santé publique et la formation.
Cela entraînerait une recomposition du "paysage institutionnel" puisque les ARS se substitueraient aux ARH, aux Unions régionales d'assurance maladie, aux Missions régionales de santé, ainsi qu'aux Groupements régionaux de santé publique.
Ces ARS, qui pourraient avoir le statut d'établissement public administratif, devraient être dirigées par des "exécutifs forts", nommés en Conseil des ministres et "responsabilisés sur des résultats", estime le rapport.
Un autre rapport sur les ARS doit être présenté en février par le député UMP Yves Bur, avant un éventuel projet de loi à l'été."

Poste médecin généraliste à mi-temps (septembre 2007) :

Le Centre de Santé Municipal de Trappes (78) recherche un Médecin généraliste pour un mi-temps régulier.

- Tarif horaire brut : 38,15 €
- Gestion administrative assurée par le secrétariat du Centre
- Pas de visites à domicile
- Possibilité d'horaires supplémentaires pendant les périodes de vacances.

Renseignements et contact : Tél : 01 30 50 60 50 Madame COLLY ou Docteur SICHEL.

Poste chargé de mission santé Achères-Vernouillet (juillet 2007) :

Les villes d'Achères et Vernouillet recherchent un(e) coordinateur(trice) pour les Ateliers Santé Ville.

Renseignements et contact : ASV Achères-Vernouillet ( 72 Ko)

 

BNP Lieusaint : à éviter (mai 2007) :

L’agence BNP de Lieusaint pratique des prélèvements sur les comptes bancaires sans pouvoir en justifier l’origine. (Lire la suite)